Francis Guenin

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De: Francis Guenin
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants des salariés agricoles
e) Au titre de représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes agriculture agroalimentaire (UNSA)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Francis Guenin
Objet:
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants des salariés agricoles
présentés par
e) L'Union nationale des syndicats autonomes
Agriculture agroalimentaire (UNSA)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Guenin (Francis)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant des salariés agricoles
e) Au titre de représentant de l'Union nationale des syndicats
autonomes agriculture agroalimentaire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Guenin (Francis)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant des salariés agricoles
e) A titre de représentant de la Fédération générale des syndicats de salariés des organisations professionnelles de l'agriculture et de l'industrie agroalimentaire FGSOA
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Guenin (Francis)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
V. - Comité technique national de prévention no 5
Organismes de services
1o
représentants des salariés agricoles
f) A titre de représentants de la Fédération générale des syndicats de salariés des organisations professionnelles de l'agriculture et de l'industrie agroalimentaire (FGSOA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Octobre 199923/10/1999
De: Guenin (Francis)
Objet:
pour toute la période provisoire prévue ci-dessus
5. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant des salariés agricoles
e) Au titre de représentant de la Fédération générale des syndicats de salariés des organisations professionnelles de l'agriculture et de l'industrie agroalimentaire (FGSOA)
Suppléant
Remplace:M. Wegerich (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 199826/11/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.